Transmettre vos valeurs
pour la santé des Francs-Comtois

Faites un legs au fonds Phisalix - CHU de Besançon

Le fonds Phisalix est le fonds de dotation du CHU de Besançon. Faire un legs ou une donation au fonds Phisalix, c’est concrétiser votre projet de transmission pour la santé de la population franc-comtoise. Ce geste fort et généreux perpétue les valeurs de toute une vie pour que chaque Franc-Comtois puisse bénéficier des meilleurs soins aujourd’hui et demain.

Sommaire

Pourquoi choisir le fonds Phisalix pour un legs ou une donation ?

Le fonds Phisalix, créé en novembre 2024 par le CHU de Besançon, est un fonds de dotation destiné à faciliter les dons et les legs pour soutenir les missions de l’hôpital et améliorer la santé des Francs-Comtois.

En transmettant une partie de votre patrimoine au fonds Phisalix, vous contribuez directement à l’avenir de la santé et du bien-être de notre population locale.

Le fonds Phisalix poursuit trois grandes missions :

  • Faire avancer la recherche et l’innovation
    Votre soutien permettra d’accélérer des découvertes médicales majeures dans des grands domaines de la santé et de la recherche.
  • Améliorer l’accueil et la prise en charge des patients et de leurs proches
    Soutenir le fonds, c’est aider à humaniser encore davantage le parcours hospitalier en améliorant les conditions d’accueil et de soins pour tous les âges et toutes les pathologies.
  • Améliorer l’environnement de travail des équipes hospitalières
    Contribuez à offrir aux professionnels de santé des conditions de travail optimales pour garantir une prise en charge de qualité, tout en favorisant leur bien-être au quotidien.

Vous pouvez décider d’affecter votre legs à un axe particulier (recherche et innovation, bien-être des patients, environnement des équipes) ou laisser le conseil d’administration du fonds Phisalix choisir son affectation à un projet.

Bon à savoir

Le legs, la donation ou l’assurance-vie en faveur d’un fonds de dotation sont exonérés de droits de succession. L’intégralité des sommes léguées bénéficie donc directement aux projets de recherche, de soins et d’investissement portés par les équipes du CHU de Besançon auprès du fonds Phisalix.

Soutenir Phisalix grâce au legs

Le legs vous offre la possibilité de transmettre, par testament, tout ou partie de votre patrimoine. Celui-ci vous permet de soutenir une cause reconnue d’utilité publique, comme celle du CHU de Besançon, tout en disposant de tous vos biens jusqu’à la fin de votre vie. En effet, la transmission n’a lieu qu’au moment du décès du testateur. Un legs en faveur du CHU Besançon est exonéré de droits de succession.

Que pouvez-vous transmettre ?

Le Fonds Phisalix accepte différents types de legs vous permettant ainsi de choisir la forme de soutien qui vous convient le mieux :

  • Biens immobiliers : appartement, maison, local commercial, terrains…
  • Biens mobiliers : somme d’argent, comptes bancaires, actions boursières, mobilier, bijoux, œuvres d’art, droits d’auteur…

Comment faire un legs au Fonds Phisalix ?

Le legs se fait par testament, ce qui vous permet de disposer de vos biens jusqu’à la fin de votre vie. Il existe trois types de legs pour s’adapter à vos souhaits :

  • Le legs universel consiste à transmettre l’intégralité de ses biens – mobiliers et immobiliers à un ou plusieurs bénéficiaires désignés (légataires).
  • Le legs à titre universel consiste à transmettre une partie de ses biens – mobiliers et immobiliers – en désignant les bénéficiaires sur son testament.
  • Le legs particulier consiste à transmettre un ou plusieurs biens spécifiquement désignés et répartis.

Comment faire un legs un testament ?

  • Le testament olographe : il est écrit à la main, daté et signé par vous-même. Nous vous recommandons néanmoins de demander conseil à votre notaire et de lui déposer une copie cachetée pour inscription au fichier central des dispositions des dernières volontés.
  • Le testament authentique : c’est un acte notarié écrit par votre notaire, qui retranscrit sur papier vos volontés. Il doit être rédigé en présence d’un autre notaire ou devant deux témoins et signé par l’ensemble des personnes présentes.

Bon à savoir

Le legs, la donation ou l’assurance-vie en faveur d’un fonds de dotation sont exonérés de droits de succession. L’intégralité des sommes léguées bénéficie donc directement aux projets de recherche, de soins et d’investissement portés par les équipes du CHU de Besançon auprès du fonds Phisalix.

Soutenir Phisalix avec une assurance-vie

L’assurance-vie est une excellente solution pour épargner et transmettre un capital dans un cadre fiscal avantageux. L’intégralité du capital constitué sera versée, à votre décès, au(x) bénéficiaire(s) du contrat que vous aurez désigné(s). Ce contrat peut être souscrit très simplement auprès d’une banque ou d’une compagnie d’assurance.

Bon à savoir

  • Exonérée des droits de succession, l’assurance-vie ouvre également droit à des réductions d’impôts selon certaines conditions.
  • Si vous désignez le fonds Phisalix – CHU de Besançon comme bénéficiaire ou co-bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie, il est indispensable de compléter précisément la clause bénéficiaire pour éviter toute contestation ultérieure. Voici nos coordonnées exactes à faire figurer :
    Fonds Phisalix – CHU de Besançon
    3 boulevard Alexandre Fleming
    25030 Besançon cedex

Soutenir Phisalix avec une donation

La donation permet de transmettre de son vivant, de façon irrévocable, les droits ou la propriété d’un bien. Le bénéficiaire peut ainsi jouir immédiatement de ce bien, avant le décès du donateur, contrairement au legs. Cet acte est réalisé obligatoirement chez un notaire.

Comment faire une donation au Fonds Phisalix ?

Il existe trois types de donations :

  • La donation en pleine propriété : c’est la forme la plus simple de donation. Vous donnez l’intégralité d’un bien, en pleine propriété.
  • La donation en nue-propriété : vous cédez la nue-propriété d’un bien et vous continuez à percevoir les fruits et revenus du bien donné (loyers, intérêts…).
  • La donation temporaire d’usufruit : vous conservez la propriété du bien, alors que les fruits et revenus générés par ce bien sont perçus par l’organisme bénéficiaire.

La garantie du respect de vos volontés

Le Fonds Phisalix – CHU de Besançon, s’engage à respecter scrupuleusement vos dernières volontés et à garantir une gestion efficace et rigoureuse quant à la bonne utilisation des fonds. La confidentialité de votre geste est également assurée.

Besoin d’en parler ? Contactez-nous.

Une démarche de legs ou de donation nécessite de la réflexion avant de se décider. Pour toute question ou information complémentaire, contactez-nous. Nous sommes à votre disposition et à votre écoute pour discuter des possibilités de soutien et vous aider à concrétiser vos projets philanthropiques en toute sérénité.

Vos contacts
Jonathan Debauve | Valérie Lagier
Fonds Phisalix – CHU de Besançon
3 boulevard Fleming 25030 Besançon
Tél. : 03 81 21 87 51
Courriel : don@fonds-phisalix.fr

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